100 ans de droit de l'archéologie

Colloque

100 ans de droit de l'archéologie

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Les 5 et 6 janvier 2023, un colloque interdisciplinaire - "100 ans de droit de l'archéologie" - engagera une réflexion scientifique sur la genèse et les évolutions du droit de l'archéologie à l'occasion des 80 ans de la loi 27 septembre 1941 portant réglementation des fouilles archéologiques et des 20 ans de la loi du 17 janvier 2001 sur l'archéologie préventive.
Un panel d'experts, de chercheurs et d'universitaires, relevant des communautés scientifiques liées à l'archéologie et au droit du patrimoine mettront en discussion la réception des pratiques archéologiques dans le droit et les singularités normatives du droit de l'archéologie. Ce colloque proposera également une réflexion prospective sur les dynamiques et les mutations de ce droit, en miroir des valeurs du patrimoine archéologique pour la société.

Partenaires : 

• Institut des Sciences sociales du Politique (UMR 7220 : CNRS/ENS Paris-Saclay/Université Paris Nanterre)
• Institut National du Patrimoine
• Ministère de la culture (DGPA – Sous-direction de l’archéologie)
• Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice
• École Nationale des Chartes