Patrimoine culturel immatériel et propriété intellectuelle

17e session
du Comité du patrimoine culturel immatériel de l’Unesco 

Side event

Patrimoine culturel immatériel
et propriété intellectuelle

Le lundi 28 novembre 2022
de 18h à 20h

Sofitel Jardin des roses, Rabat

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La relation entre «patrimoine culturel immatériel» et «propriété intellectuelle» est des plus complexes.

On désigne par «patrimoine culturel immatériel» (PCI) les traditions et expressions, les représentations et les connaissances, les pratiques et les savoir-faire, ainsi que les objets et les espaces qui leur sont associés, que les communautés, les groupes et, le cas échéant, les individus se transmettent de génération en génération.

On entend par «propriété intellectuelle» les droits juridiques qui peuvent être associés à toute activité intellectuelle tels que le droit d’auteur et les droits connexes, les brevets de fabrication, les dessins et modèles industriels, les marques collectives et de certification et les indications géographiques.

L’Organisation internationale de la propriété intellectuelle (OMPI) utilise les termes «savoirs traditionnels» et «expressions culturelles traditionnelles» pour parler des savoirs et des savoir-faire transmis de génération en génération. Le lien entre les deux est rendu évident par le fait que la pratique du patrimoine culturel immatériel et sa transmission sont une activité intellectuelle qui peut avoir un résultat matériel.

Ceci dit, les deux domaines ne poursuivent pas la même finalité. La Convention du patrimoine culturel immatériel de l’UNESCO a pour buts l’identification et la définition en vue de la sauvegarde des éléments du PCI tandis que la protection de la propriété intellectuelle pour les expressions culturelles traditionnelles et les savoirs traditionnels a pour but d’empêcher leur utilisation inappropriée de manière à protéger les droits des dépositaires.

L’objectif du présent Side event organisé par l’Académie du Royaume du Maroc est de faire le point sur l’évolution de la réflexion, de la recherche et de l’action dans le domaine de la relation entre patrimoine culturel immatériel et propriété intellectuelle. D’éminents chercheur.e.s internationaux et nationaux ont accepté de débattre de cette question qui s’invite aujourd’hui dans le débat public.

Au cours de cet, événement, ​​​​​​​Chiara Bortolotto (CY Advanced Studies, titulaire de la chaire Unesco "Patrimoine culturel immatériel et développement durable" et chercheure associée à Héritages) interviendra à 18h50, avec une communication intitulée : "Owning or sharing: Intellectual Property in the practice of the Organs of the Convention for the Safeguarding of the Intangible Cultural Heritage".